Compte rendu du conseil municipal du 14 novembre 2024
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 novembre 2024
DU 14 novembre 2024
Sont présents :Monsieur ABSCHEIDT Alain, Monsieur BARTH Sébastien, Monsieur BREGNARD Dominique, Madame CLAUDE Françoise, Madame DILLET Chantal, Monsieur DUVAL Jean-Luc, Monsieur FELTER Jean, Madame FERRY Nicole, Monsieur GOLLER Yoann,
Monsieur LATRAYE Frédéric Monsieur MAIRE Joël
Est nommée secrétaire : Nicole FERRY
Le quorum (plus de la moitié des 11 membres) étant atteint, la séance est ouverte.
Ordre du jour :
- 02314112024 - Aménagement paysagé maison Bourahla
- 02414112024 - Forêt communale :Assiette coupe 2025-2026
- 02514112024 - Eclairage publique Chemin du Haut de la Grève: modification enveloppe budgétaire
- 02614112024 - Avenant au contrat horaire de l'agent d'entretien
- 02714112024 - Location de la salle communale: modification tarif électricité
- Questions diverses
Le Maire expose au Conseil Municipal le devis définitif qui porte sur l'aménagement paysager de la propriété communale 1 rue de François de Neufchâteu dite " Maison Bourahla" et qui s'élève à 27 649.25 € HT ( 32 936.85 TTC)
La consultation a permis d'examiner deux devis d'entreprises, Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Approuve le devis de l'entreprise CHOLE PAYSAGE 343 rue Han le Duc 88300 LANDAVILLE pour le montant précité.
Les crédits sont inscrits au budget de l'exercice programme 170 Adopté à l'unanimité,
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Alain ABSCHEIDT
11 voix pour
02414112024 - Forêt communale :Assiette coupe 2025-2026
Considérant l'aménagement en vigueur et son programme de coupes;
Considérant le tableau d'assiette des coupes proposé par l'ONF pour la campagne 2025;
1. Assiette des coupes pour l'exercice 2025
Conformément au programme des coupes de l'aménagement forestier, l'agent patrimonial de l'ONF propose pour la campagne 2025, l'état d'assiette des coupes ci annexé.
Ayant entendu l'exposé du Maire,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
- APPROUVE l'état d'assiette des coupes 2025 dans sa totalité
- AUTORISE le Maire à signer tout document s'y afférant Adopté à l'unanimité,
Le Maire,
Alain ABSCHEIDT
11 voix pour
02514112024 - Eclairage publique Chemin du Haut de la Grève: modification enveloppe budgétaire
Par délibération du 12 septembre 2024 le Conseil Municipal a examiné le devis concernant l'éclairage public suite à l'enfouissement des réseaux Chemin du Haur de La Grève.
Le Maire expose au Conseil Municipal le devis définitif qui après une révision du cahier des charges portant sur le nombre de poteaux d'éclairage public s'élève à 43 757 € HT ( 52 508.40TTC)
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, Approuve le devis définitif précité
Charge le Maire de préciser au Département cette modification. Adopté à l'unanimité,
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Alain ABSCHEIDT
11 voix pour
02614112024 - Avenant au contrat horaire de l'agent d'entretien
Les collectivités territoriales et leurs établissements publics ont compétence pour fixer les règles relatives à la définition, à la durée et à l'organisation du temps de travail de leurs agents.
Le temps de travail de l'agent communal doit être modifié à la hausse pour satisfaire àl'entretien de la salle communale occasionnellement dans l'année.Il est proposé au Conseil Municipal la signature d'un avenant au contrat qui autorisera des heures complémentaires au contrat prévu initialement.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, Approuve l'avenant correspondant
Adopté à l'unanimité
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Alain Abscheidt
11 voix pour
02714112024 - Location de la salle communale: modification tarif électricité
Vu les tarifs d'utilisation de la salle Communale,
Au regard du contexte actuel (crise énergétique), il convient de procéder à certaines modifications.
li est demandé à l'Assemblée Délibérante de se prononcer sur la modification du tarif du KWatt électricité : 0.25 € pour entrer en vigueur au 14 novembre 2024.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Fixe pour la salle communale, le tarif du KWatt électricité à 0.25 € pour entrer en vigueur au 14 novembre 2024 .
adopté à la majorité, une abstention. pour extrait conforme,
Le Maire,
Alain ABSCHEIDT
10 voix pour
1 abstention: M LATRAYE Frédéric
Questions diverses
Accueil nouvelle secrétaire de mairie Madame Estelle SOARES à compter du 1er novembre 2024 Les sujets étant épuisés, le Le Maire lève la séance à 23h00.